Le relevé de (non) décision complet est disponible ici (cliquer). Il peut être commenté. Il est visible ci dessous (cliquer sur "Plus d'infos"). Les liens annoncés en réunion sont en pied de page (ou en annexe).
Le compte-rendu est disponible ici (cliquer). Il peut être commenté.
Présence
Emargement : 50 personnes (+ 4 élus), 57 personnes présentes.
Membres du CA présents : mesdames et messieurs Daniel Carpentier, Rémy Comiotto, Olivia Fdida, Eliane Kamel, Sandrine Nkouoh, Catherine Tanguy, François Van Zon, Christine Vial-Kayser, Andréas Westerwinter
Elu(e)s présent(e)s à tout ou
partie : madame Carine Petit, messieurs Guillaume Durand,
Elliot de Faramond, Zoubir Ghanem.
Excusé(e)s : mesdames et messieurs Thomas Aygalenc, Jean-Pierre Charpentrat, Sylvie Dariosecq, Martine Lecuir, Marylène Perenon, Michèle Weber
Invités : messieurs Guillaume Faure et Adrien Delassus, de l'association Le Moulin
Réunion
La réunion commença a 19h10 et se termina à 21h10.
(absence de) Décision
Organisation des votes au sein du CQ Pernety
Proposition soumise au vote de
l'assemblée1 :
« Quelque soit le sujet, un quorum de 20 suffrages exprimés
est nécessaire. La liste des électeurs est gérée par le Service
Démocratie Locale.
Les votes, après débats, en réunion
plénière sont privilégiés.
Si le quorum n’est pas atteint en
réunion plénière, durant la semaine suivant la réunion plénière,
les absents pourront voter via un formulaire sur internet. »
Vote à main levée des présents, après débat.
|
Quorum : 20 |
Pour : 8 |
|
Votants présents : 13 |
Contre : 14 |
|
Exprimés : non significatif |
Absention : non compté |
La proposition d'auto-organisation des votes est refusée.
Autres six sujets prévus non votés
Le quorum n'étant pas atteint (20 suffrages exprimés) aucun autre vote n'a lieu durant cette réunion plénière, aucune décision prise non plus.
Annexe : Liens utiles (annoncés en réunion)
Terrasses
La réglementation des terrasses et
étalages à Paris est ici :
https://www.paris.fr/pages/terrasses-et-etalages-3516
La partie spécifique aux terrasses
estivales dites temporaires est là :
https://www.paris.fr/pages/tout-savoir-sur-les-terrasses-estivales-17865
ou encore ici :
https://www.semaest.fr/commercants-artisans/locaux-commerciaux/quelle-est-la-reglementation-a-suivre-pour-installer-des-terrasses-et-etalages
La liste des 19 000 terrasses
autorisées à Paris est ici :
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/etalages-et-terrasses-autorisees-a-paris-prs/
La carte des dispositifs autorisés est consultable là : https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/EtalagesTerrasses/
Projet de travaux station Pernety
Supports de présentation réunion du
4/4/2023 :
https://cdn.paris.fr/paris/2023/04/20/pernety-r-2Uf4.pdf
Carte des travaux et chantiers en
cours :
https://capgeo.maps.arcgis.com/apps/Media/index.html?appid=81b467ca20f64ad29d093fca3e42ce26
Liste et carte des chantiers de
voirie :
https://www.paris.fr/pages/chantiers-de-voirie-3207#arrondissement-14-ak79r
Prévention et sécurité
https://cdn.paris.fr/paris/2023/04/21/contrat-de-prevention-et-de-securite-du-14eme-2022-2026-LkMQ.pdf
1 Assemblée de citoyens présents, et non conseil de quartier.
Création le 23/4/2023
Dernière mise à jour le 3/6/2023
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire