Relevés de conclusions et de décisions prises durant la réunion plénière du 26/6/2023

Le relevé de décision complet peut être consulté et commenté ici (cliquer).
Le relevé de conclusions est disponible là (cliquer).

33 présents, 25 émargements.

Résultats définitifs:

Sujet	Exprimés	Pour	Contre	Abstention	Conclusion
1. Proposition de dépense de 600,00 € pour la sensibilisation au handicap le 13/7/2023, collaboration entre le CQ Pernety, Le Moulin et CAP SAAA	22	20	2	1	Adopté le 3/7 par vote en ligne
2. Proposition de vœu au conseil d'arrondissement : "Pouvoir poser des questions en tant que conseil de quartier"	19	19	0	1	Avis favorable, non adopté faute de quorum
3. Proposition de vœu au conseil d'arrondissement : "Elargir la carte Education Prioritaire pour y inclure le collège Giacometti"	21	21	0	2	Adopté
4. Proposition de vœu au conseil d'arrondissement : "Définir un cahier des charges concernant les offres d'activités pour les 11-18 ans durant les vacances scolaires"	18	17	1	2	Avis favorable, non adopté faute de quorum
5. Proposition de vœu au conseil d'arrondissement : "Mandater un organisme indépendant pour mesurer l'impact des travaux place de Catalogne"	22	18	4	2	Adopté
6. Appel d'offre coeur de Pernety	20	17	3	4	Adopté

Le vœu 1 a été voté par internet le 3/7. 

Les vœux 2 et 4 seront mentionnés dans le relevé de conclusion transmis à la Mairie d'arrondissement, mais leur mise à l'ordre du jour du Conseil d'arrondissement ne sera pas demandée.

Les vœux 3 et 5 seront mis à jour (mention du scrutin) et transmis au service démocratie locale pour proposition d'inscription à l'ordre du jour d'un prochain Conseil d'Arrondissement. 

Le vœu 6 est interne au CQ Pernety.

Création le 29/6/2023
Dernière modification le 23/7/2023